Merci de bien vouloir lire attentivement l'intégralité des présentes conditions d'utilisation avant de consulter le site.

Modalités d'accès et d'utilisation du site

Les présentes conditions d'utilisation ont pour objet de définir les modalités d'accès et d'utilisation du site Internet www.mont-valerien.fr . La consultation du site reste subordonnée à l'acceptation intégrale et au respect des conditions d'utilisation suivantes que le comité éditorial se réserve de modifier ou de mettre à jour à tout moment. Dans l'hypothèse où vous ne seriez pas en accord avec tout ou partie des conditions d'utilisation fixées ci-après, il vous est vivement recommandé de ne pas utiliser le site.

Les utilisateurs sont tenus de respecter les dispositions de la Loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 dont la violation est passible de sanctions pénales.
La loi applicable à tout litige découlant de l'utilisation du site est la loi française.

Propriété

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons, savoir-faire et tous autres éléments composant le site sont la propriété exclusive du Ministère de la Défense, à l'exclusion des éléments émanant de partenaires. Dans le cas des images animées ou non, toutes celles dont le crédit n'est pas attribué à un de leurs services ont fait l'objet d'une autorisation d'utilisation auprès de l'auteur, conservée au MINDEF/SGA/DMPA ainsi qu’à l’ONACVG (Direction des hauts-lieux de mémoire d’Ile de France). Malgré les recherches, il est néanmoins possible que nous n'ayons identifié l'ensemble des ayants-droits des images publiées ici. Les personnes physiques et morales concernées sont invitées à prendre contact avec la DMPA ou l’ONACVG(Direction des hauts-lieux de mémoire d’Ile de France).

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site Internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauront engager la responsabilité du ministère. Ils n'existent que pour offrir à l'internaute d'autres sources d'information, estimées pertinentes au moment de l'établissement des liens. Ceux-ci sont périodiquement réévalués.

La protection du site www.mont-valerien.fr relève, par conséquent, des législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle.
Dès lors, toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion, en tout ou partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation expresse et préalable.
De même, les bases de données d'informations sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données. De sorte que toute extraction ou tentative d'extraction, fut-elle totale ou partielle, est susceptible d'engager les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.

Les utilisateurs et visiteurs du site Internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable du comité éditorial du site.
L'autorisation de mise en place d'un lien est valable pour tout support, à l'exception de ceux pouvant porter atteinte à l’ordre public et aux bonnes mœurs. Au titre de cette autorisation, nous nous réservons un droit d'opposition.

Informations légales et libertés individuelles

Au cours de votre visite sur ce site, il pourra vous être demandé de saisir des informations personnelles nominatives vous concernant (nom, numéro de téléphone, adresse …).
Nous vous informons que ces données recueillies par l'intermédiaire d'un formulaire ou autre ne sauraient, en aucun cas, être transmises, à titre gratuit ou onéreux, à des tiers personnes physiques ou morales.
Ces informations nous permettent notamment de mieux vous connaître, de répondre à vos besoins et de vous dispenser un service de qualité.

Toutes les dispositions nécessaires à la protection du réseau Internet et à la confidentialité des informations transmises via notre site ont été mises en œuvre, dans la limite des technologies disponibles.
Cependant, compte- tenu de la libre captation des informations diffusées, et de l'impossibilité de contrôler parfaitement l'utilisation qui pourrait en être faite par des tiers, nous vous informons que nous déclinons toute responsabilité quant à l'usage des informations personnelles que vous pourriez avoir mises en ligne.

Droits d'accès, de rectification et de suppression 

Conformément à la loi n° 78-17 "informatique et libertés du 6 janvier 1978", vous pouvez à tout moment accéder aux informations personnelles vous concernant et qui pourraient être conservées, demander leur modification ou leur suppression par l'envoi d'un mail à direction@mont-valerien.fr ou en écrivant à l'adresse suivante :

Direction des hauts-lieux de mémoire d’Ile de France ONACVG – Direction générale Hôtel national des Invalides
75700 Paris 07 SP

Site conçu par :

Franck Segrétain, chargé d’études hauts-lieux de mémoire, ministère de la défense/SGA/DMPA.

Directeurs de publication :

Eric Lucas, directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives, ministère de la défense
Rose-Marie Antoine, Directrice générale de l’Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONACVG).

Directeur de rédaction :

Aurélie Pol, directrice des hauts-lieux de mémoire d’Ile de France, ONACVG.

Comité de Rédaction :

Laure Bougon, chargée de projets muséographiques et du tourisme de mémoire, ministère de la défense/SGA/DMPA
Elodie Martel, chargée d’études hauts-lieux de mémoire, ministère de la défense/SGA/DMPA
Anne Ducat, directrice adjointe du pôle des sépultures de guerre et des hauts-lieux de la mémoire nationale (ONACVG/PSGHLMN)
Aurélie Pol, directrice des hauts-lieux de mémoire d’Ile de France, ONACVG
Le personnel du Mont-Valérien, haut lieu de la mémoire nationale.

Site réalisé par :

ELYPSIA - GROUPE SCALA
Immeuble Grand Ecran
11 avenue André Roussin
13016 Marseille
www.elypsia.fr

Hébergement :

POL - GROUPE SCALA
Immeuble Grand Ecran
11 avenue André Roussin
13016 Marseille
www.pol.fr